Marque enregistrée - Marque en vigueur

OrbiBus saeiv
BusInfo

Numéro de dépôt :
4644396
Date de dépôt :
04/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
OrbiBus saeiv de BusInfo

Présentation de la marque OrbiBus saeiv

Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par BusInfo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OrbiBus saeiv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est BusInfo domicilié(e) 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BusInfo, Madame SYLVIE DAVRIL domicilié(e) 6, le Bourg - 41800 - LES HAYES - France.

La marque OrbiBus saeiv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644396.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OrbiBus saeiv arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

BusInfo a également déposé les autres marques suivantes : DynaBiv , MobilBus , QuelBus , QuantaBus , Trafic Bus , Opti Hub


BusInfo - 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France


BusInfo, Madame SYLVIE DAVRIL - 6, le Bourg - 41800 - LES HAYES - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

équipements de traitement de données ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Informations en matière de transport ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.